La Didascalie

MENTIONS LÉGALES

  CREDITS Création du site : Aurora EDITEUR Le site shop.beauvence.com est édité par la SCEA DU DOMAINE ESUS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon sous le numéro SIRET 84357447600019, dont le siège social est Che des Bernardines, 84120 Beaumont de Pertuis. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION Le directeur de la publication du site shop.beauvence.com est M. Frank Loubaresse. Le responsable éditorial du site shop.beauvence.com est M. Frank Loubaresse. HEBERGEUR Le site shop.beauvence.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 059 500 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. PROPRIETE INTELLECTUELLE La structure générale du site shop.beauvence.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la SCEA DU DOMAINE ESUS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la SCEA DU DOMAINE ESUS ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE Votre adresse e-mail peut être conservée par SCEA DU DOMAINE ESUS dans l’unique but de vous informer ou de gérer vos achats effectués sur le site. Vous pourrez, à tout moment, demander votre désinscription. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004). Pour plus de détails, référez vous à notre politique de confidentialité. RESPONSABILITES Ce site s’efforce d’assurer une information fiable et à jour. Malgré notre vigilance, des erreurs peuvent s’être glissées dans nos pages. Nous vous prions de nous en excuser : l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler n’engage pas notre responsabilité. Les prix mentionnés sur le présent site web peuvent être sujets à modification sans avis préalable et la disponibilité des produits proposés sur le site ne peut être garantie. Les photos des réalisations ainsi que toutes les sources visuelles de ce site sont non contractuelles. Tous liens hypertextes pouvant renvoyer vers d’autres site web ou d’autres sources Internet sont soumis à l’autorisation écrite de la SCEA DU DOMAINE ESUS et sous vérification exclusive de celle-ci.

La SCEA DU DOMAINE ESUS ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ressources internes et externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites web ou sources internes et externes.
De même et dans la limite autorisée par la loi, la SCEA DU DOMAINE ESUS ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. La SCEA DU DOMAINE ESUS prend toutes les précautions pour que le contenu du site web ne soit pas contraire à l’ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, la SCEA DU DOMAINE ESUS ne saurait en être responsable. De même, la SCEA DU DOMAINE ESUS ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultants de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. En tant qu’utilisateur du site web, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau internet. Pour toute remarque concernant d’éventuels dysfonctionnements du site, contactez nous au plus vite afin de nous permettre de procéder aux modifications demandées.